PART-T
Objet : Cette partie ne fait pas partie du règlement de navigabilité continue (UE) 1321/2014. Le terme PART-T fait référence aux exigences applicables aux exploitants de pays tiers (Third Country Operators – TCO).
Périmètre et Aéronefs : Il s’agit des autorisations délivrées par l’EASA aux compagnies aériennes non-européennes pour pouvoir exploiter des vols à destination, à l’intérieur ou au départ de l’Union Européenne. Le périmètre couvre donc tous les aéronefs de ces exploitants TCO concernés par ces opérations.
Explication simple du PART-T
Imaginez le ciel européen comme une « zone de confiance ». Les avions immatriculés et entretenus en Europe suivent les règles que nous connaissons (PART-ML, PART-145, etc.). Mais que fait-on avec une compagnie aérienne, par exemple qatarie, américaine ou japonaise, qui veut faire voler ses avions commerciaux vers Paris ou Francfort ?
C’est là qu’intervient le PART-T.
En termes simples, le PART-T est une autorisation de sécurité délivrée par l’EASA aux compagnies aériennes commerciales non-européennes. Ce n’est pas une règle de maintenance, mais une sorte de « visa de sécurité » pour opérer en Europe.
Son objectif est de s’assurer que n’importe quelle compagnie commerciale d’un pays tiers (Third Country Operator – TCO) respecte au minimum les normes de sécurité internationales de l’OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale) avant de pouvoir desservir l’Europe.
Pourquoi cela s’applique aux avions commerciaux ?
Le PART-T a été créé spécifiquement pour le transport aérien commercial. Il ne vise pas l’aviation privée ou les petits avions de loisir d’un propriétaire étranger.
Le périmètre est donc très clair :
Qui est concerné ? Toute compagnie aérienne commerciale (transport de passagers, de fret ou de courrier contre rémunération) dont le siège social est en dehors de l’Union Européenne et des pays associés (Suisse, Norvège, etc.).
Pour quels vols ? Pour tous les vols commerciaux à destination, au départ ou à l’intérieur du territoire européen.
En résumé, si une compagnie aérienne américaine veut opérer un vol New York – Paris, elle doit posséder une autorisation TCO délivrée par l’EASA, conformément au règlement qui établit le PART-T. L’EASA vérifie que cette compagnie est sûre, que ses avions sont correctement entretenus selon les standards internationaux et qu’elle ne figure pas sur la liste noire de l’UE