PART-M
Objet : Établit les exigences techniques et procédures administratives pour le maintien de la navigabilité des aéronefs :
C’est à dire suivre un programme d’entretien très précis.Il impose au propriétaire, à l’exploitant, de garantir que l’aéronef est maintenu en état de vol, notamment via l’élaboration et le respect de ce programme d’entretien. Ce programme pour les « airliners » est fournit par les constructeurs (boeing airbus…)
Périmètre et Aéronefs : Historiquement, le PART-M s’appliquait à tous les aéronefs. Ce qui était lourd pour l’aviation lègére, de loisir. Cependant, avec l’introduction du PART-ML et du PART-CAO, son application est désormais ciblée. Il reste obligatoire pour les aéronefs à motorisation complexe (Complex Motor-Powered Aircraft – CMPA) et les aéronefs exploités par des transporteurs aériens titulaires d’une licence (exploitation commerciale). Il peut aussi être choisi volontairement par les propriétaires d’aviation générale.
