PART-M
Objet : Établit les exigences techniques et procédures administratives pour le maintien de la navigabilité des aéronefs :
PART-M – Maintien de la navigabilité des aéronefs « classiques »
La PART-M explique comment maintenir un aéronef en état de navigabilité, c’est-à-dire capable de voler en toute sécurité et conformément à sa certification. Elle définit les responsabilités du propriétaire, de l’exploitant et de l’organisme chargé du suivi de la navigabilité. Elle précise les règles concernant le programme d’entretien, les visites de navigabilité (ARC), le suivi des consignes de navigabilité (AD) et la conservation des dossiers techniques.
La PART-M s’applique principalement aux aéronefs qui ne peuvent pas bénéficier de la PART-ML, c’est-à-dire essentiellement les aéronefs complexes (par exemple les avions de transport commercial comme un Airbus A320 ou un Boeing 737) et certains aéronefs utilisés dans des activités particulières. Les petits avions de l’aviation générale relèvent aujourd’hui, dans la plupart des cas, de la PART-ML, plus simple.
Périmètre et Aéronefs : Historiquement, le PART-M s’appliquait à tous les aéronefs. Ce qui était lourd pour l’aviation lègére, de loisir. Cependant, avec l’introduction du PART-ML et du PART-CAO, son application est désormais ciblée. Il reste obligatoire pour les aéronefs à motorisation complexe (Complex Motor-Powered Aircraft – CMPA) et les aéronefs exploités par des transporteurs aériens titulaires d’une licence (exploitation commerciale). Il peut aussi être choisi volontairement par les propriétaires d’aviation générale.
